Rétrocession d'honoraires entre ostéopathes : qui encaisse, qui reverse, combien ?

Quand deux ostéopathes travaillent ensemble sans être salariés (un remplacement, un assistanat, une collaboration), l'argent des consultations finit dans une seule poche, puis une part est reversée à l'autre. Ce reversement, c'est la rétrocession d'honoraires. Elle rémunère ce que chacun apporte : l'un apporte son travail, l'autre son local, sa patientèle, son matériel, sa réputation.

Tout part donc d'une question simple, et c'est la première à régler avant même de parler de pourcentage : qui encaisse les consultations ?

Sens classique : celui qui travaille encaisse, puis reverse. Le remplaçant ou l'assistant encaisse SES consultations, et reverse au titulaire un pourcentage convenu (ou un montant fixe par consultation). C'est le montage le plus courant en remplacement.

Sens inversé : le titulaire encaisse tout, puis reverse. Pratique quand les patients paient au même endroit (un seul terminal de carte bancaire, un seul secrétariat) : le titulaire garde sa part sur chaque consultation de l'assistant et lui reverse le reste en fin de mois. C'est le montage de mon propre cabinet : je garde 18 € par consultation de mon assistant, le reste lui revient.

Les deux fonctionnent. Mais ils n'ont pas le même traitement fiscal (on y vient), et le contrat doit dire noir sur blanc lequel vous utilisez : la moitié des embrouilles entre confrères vient d'un flou sur ce point précis.

Il n'existe aucun barème officiel : c'est un accord libre entre vous. En pratique, chez les ostéopathes, la part du titulaire se situe le plus souvent entre 20 et 40 % des honoraires quand il fournit le local équipé et la patientèle. Un montant fixe par consultation (15, 18, 20 €) revient au même et a un mérite : il reste lisible quand les tarifs varient (semaine à 60 €, samedi à 65 €).

Le même exemple, calculé par le moteur de Révéris, dans les deux sens :

Dans le sens classique (le remplaçant encaisse et reverse), le mécanisme fiscal est bien rodé : le remplaçant déclare ses recettes diminuées des honoraires rétrocédés (une ligne existe pour ça, y compris en micro-BNC), et le titulaire déclare ce qu'il reçoit comme des recettes. Au-delà de 1 200 € reversés à une même personne dans l'année, le versant doit aussi déposer une déclaration DAS-2 (ton comptable la connaît par cœur).

Dans le sens inversé (le titulaire encaisse tout), la part reversée à l'assistant est pour lui une recette, classique. Côté titulaire en revanche, le traitement de ce qu'il garde peut être requalifié (redevance de mise à disposition plutôt que rétrocession, avec des conséquences possibles sur la TVA au-delà de la franchise). Les pratiques et les lectures varient : fais valider ton montage par ton comptable avant de signer, c'est une ligne sur un devis et ça évite une mauvaise surprise des années plus tard.

Côté URSSAF et CIPAV, la logique est saine : chacun cotise sur SA part, pas sur ce qui ne fait que transiter. Encore faut-il que les comptes soient tenus proprement toute l'année, consultation par consultation.

Un accord oral finit toujours par deux souvenirs différents. Le vôtre doit tenir sur deux pages et dire au minimum :

1. Qui encaisse les consultations (le point n°1 de cette page). 2. La part de chacun, en pourcentage ou en euros par consultation, et sur quels tarifs. 3. Les dates (début, fin, jours concernés) et le lieu. 4. Quand et comment le reversement est payé (virement en fin de mois, par exemple). 5. Que chacun garde sa propre assurance RCP et son indépendance professionnelle. Et si une clause de non-concurrence s'invite, lisez-la deux fois : sa durée et son rayon doivent rester raisonnables.

J'ai été assistant avec rétrocession à verser pendant des années, et aujourd'hui j'ai un assistant dans mon cabinet. Les embrouilles ne viennent presque jamais de la malhonnêteté : elles viennent des comptes refaits de tête un dimanche soir. Le pourcentage appliqué à la mauvaise journée, la consultation à 65 € comptée à 60, le « je t'ai viré, non ? » resté sans réponse, et chacun qui croit se souvenir de conditions différentes.

C'est exactement ce que Révéris automatise : tu poses les conditions une fois (« je garde 18 € par consultation »), tu comptes les consultations de chacun dans ta saisie du soir, et l'app calcule la part de chacun, affiche en fin de mois « pense à verser X € » avec le détail par tarif, et marque le mois réglé pour les deux quand le virement est fait. Si vous êtes deux sur l'app, chacun valide les chiffres de l'autre : plus personne ne recompte, plus personne ne doute.